CHARTE DE FONCTIONNEMENT

 

 

 

 

 

 

 

 

 

1 / La M.A.M 

 

Notre Maison d’Assistants Maternels (M.A.M.)  les p'tits artistes est située sur la commune de Betton, dans une maison individuelle, louée et spécifiquement réservé à la petite enfance. Elle a son propre jardin clôturé, avec portillon en cas d'urgence. Les enfants y trouveront tous les jeux d'extérieur.

Elle se situe au 18 rue des Tisserands Zone de la Forge 35830 BETTON

Téléphone fixe : 02.99.55.08.89

Adresse mail : mamlesptitsartistes35@gmail.com

 

La M.A.M est gérée par une association déclarée en préfecture en avril 2016 avec les 4 assistants maternels en membres. L'association se nomme l'A.M.A.M (Association Maison d'Assistants Maternels).

 

1.1 / Désignation de la Maison d’Assistants Maternels :

 

La maison comprend un rez de chaussée et un étage. Afin de répondre aux normes de sécurité. Une rampe d'accès pour les personnes porteur de handicap, une place de parking et une sonnette porte d'entrée sont mis en place.

 

Au rez de chaussée, vous trouverez :

    • Une entrée avec porte manteaux enfants.

    • Une pièce de change. Chaque assistant maternel à son espace change. Les parents s'ils le souhaitent peuvent aller avec leur enfant afin d'être plus à l'aise pour habiller ou déshabiller leur enfant.

    • Un petit WC pour l'apprentissage de la propreté et légèrement caché pour le respect des enfants.

    • Un tableau visible à tout moment par les parents (délégation d'accueil, et les horaires des enfants). Chaque assistant maternel est représenté par une couleur et des manettes magnétiques pour chaque enfant sont mises en place pour le déroulement par semaine.

    • Un Classeur de présence journalière, chaque parent est tenu d'inscrire l'heure d'arrivée ou de départ de leur enfant et d'y apposer leur signature. Les parents peuvent aussi nous notifier le départ par une autre personne, fièvre du matin, chute chez eux etc....

    • Une cuisine fermée aux enfants mais , sur la pièce de vie permettant ainsi de rester en lien avec ses collègues et les enfants.

    • Un réfectoire servant de pièce de restauration et pièce de création activité.

    • Un local personnel. Porte manteaux des assistants maternels, local machine et produits d'entretien, fermé à clef et mise en hauteur.

    • Une grande pièce de vie lumineuse avec meubles, parc et jeux adaptés aux âges des enfants confiés.

 

A l'étage : Escalier protégé par un filet sur toute la longueur de l'escalier, et barrière en haut et en bas sont présentes, une rampe à hauteur des mains des enfants leur facilitant la montée ou la descente.

    • Un grand dégagement comprenant un coin repos, des rangements et 4 chambres.

    • Chaque assistant maternel a sa chambre de couleur (Bleu, rose, jaune et orange) et ses lits. Lits à barreaux sans tour de lit pour les bébés et les plus petits et clayettes ou lit au sol pour les grands.

    • En bas de l'escalier, un nuage magnétique découpé en 4, avec les couleurs des chambres sert de visuel afin de savoir à tout moment quel enfant est dans quelle chambre.

 

2 / PRESENTATION DES 4 ASSISTANTS MATERNELS

 

2.1/ Présentation de l’équipe d’assistants maternels :

 

  • Sophie PELTIER, née le 22 Février 1990, assistante maternelle depuis 2020, Auxiliaire puéricultrice, aide-soignante

  • Déborah BLANCHAIS, née le 01 Avril 1993, assistante maternelle depuis 2015, CAP petite enfance, expérience en crèche.

  • Véronique LE MOAL, née le 9 Septembre 1965, assistante maternelle depuis 2001. Formation des assistantes maternelles

  • Albin LE MOAL, née le 22 Février 1989, assistant maternel depuis 2018

 

3/ CAPACITE, FONCTIONNEMENT DE LA MAM

3.1/ Capacité d’accueil :

 

Suivant notre nombre d'agrément stipulé sur chacun des agréments de nous 4, la MAM peut accueillir jusqu'à 16 enfants maximum.

Les enfants sont accueillis de 0 à 6 ans, la priorité étant donnée aux enfants non scolarisés.

 

3.2/ Fonctionnement de la Maison d’assistants maternels

 

Pour un bon fonctionnement de la MAM et ne pas pénaliser les enfants, nous demandons aux parents :

  • De ne pas rester trop longtemps lors des arrivées et des départs

  • De signer le classeur mis à leur disposition sur le meuble, en mentionnant les heures d’arrivée et de départ de leur enfant,

  • de respecter l'heure de départ, c'est l'heure à laquelle l'enfant quitte la structure avec son parent, et non l'heure d'arrivée du parent.

  •  

Pour une bonne gestion des arrivées ou départs de tous les enfants, et afin de pouvoir commencer nos activités, nous demandons à tous les parents de respecter les horaires

  • Accueil du matin : jusqu’à 9h30.

  • Accueil du midi : à 11h30 pour déjeuner à la M.A.M

  • Accueil d’après-midi ou départ : fixé à 13h après le déjeuner

  • Accueil du soir : Pas de départ avant 16h30 (sauf médical)

Présence du parent 10 minutes avant l’heure

Indiquée

3.3/ Modalités d'accueil et trousseau de l'enfant :

 

Modalité : Pour faciliter l'accueil de tous les enfants, nous demandons que chaque enfant confié, à leur arrivée :

  • Soit changé de sa couche de la nuit

  • Soit habillé avec un body propre

  • Aura pris son petit déjeuner

 

Trousseau : Par souci de gain de place, nous demandons aux parents de ne pas amener de sac à langer (trop volumineux), juste un petit sac à dos marqué au nom de votre enfant contenant :

  • Le doudou et la tétine de votre enfant,

  • Le carnet de santé de l'enfant (conseillé mais non obligatoire)

  • Les médicaments si besoin, avec la prescription du médecin (obligatoire)

Le reste des affaires sera laissé sur place (organisation de l'assistant maternel) change vestimentaire complet à la bonne taille, thermomètre, crèmes de soins, biberon, nécessaire estival ou hivernal, etc...

 

3.4/ Les jeux :

 

Tous nos jeux sont mis à disposition des enfants par la MAM

Afin d'éviter tout conflit ou jalousie entre les enfants, aucun jeu personnel n’est autorisé dans la MAM (hormis les doudous)

 

3.5/ Les retards :

 

Les assistants maternels de la M.A.M. ont une vie privée et nous demandons qu'elle soit respectée. Pour cela, Il est important que tout parent prévienne de tout retard que ce soit pour l'arrivée comme pour le départ de votre enfant.

Un téléphone fixe 02.99.55.08.89 ou le téléphone portable de l’assistant maternel permet une communication facile pour prévenir de tout retard.

 

Tout dépassement exceptionnel d'horaire au-delà des heures prévues au contrat de travail est facturé au quart d’heure. En cas d'absences répétées, l’assistant maternel proposera un temps d'échange avec les parents pour réévaluer les heures du contrat de travail.

 

Dans le cas où personne ne viendrait chercher l'enfant au moment de la fermeture de la MAM, et après avoir épuisé toutes les possibilités pour joindre la famille ou toute autre personne habilitée à venir chercher l'enfant, l'assistant maternel fera appel à la gendarmerie.

En ce sens, un message sera laissé au RAM et à la mission agrément afin de les aviser de la situation.

Ram CDASS de Pacé 02.99.27.76.41

 

4/ LA DELEGATION

 

Article L424-3 du CASF : « La délégation d'accueil s'organise dans un cadre réglementaire très contraint » ... « Elle peut permettre de gérer les arrivées tôt le matin, les départs tard le soir, ou les périodes de vacances lorsque tous les enfants ne sont pas présents dans la MAM. Elle peut également être formalisée pour des temps d'activité et de sorties limitées dans le temps ».

Ce texte est issu du document établi par le conseil général « Guide pratique des Maisons d'Assistants Maternels ».

 

Dans notre MAM, à certain moment de la journée, nous avons besoin de mettre en place la délégation d'accueil :

    • Aide arrivée ou départ d'enfants

    • L'assistant maternel en cuisine

    • Activités proposées dans la journée

 

Chacun d'entre nous est présent pour ses contrats, avec de temps en temps une entraide pour les arrivées du matin et les départs du soir mais pas quasi systématique.

Si la délégation se fait, l'assistant maternel concerné le notifiera sur le tableau à l'entrée de la structure, et informera ses parents employeurs par le biais d'un sms, ou oralement.

Pour cela, nous demandons à chaque parent d'accepter la délégation aux autres assistants maternels de la structure. (Document en annexe du contrat de travail). L'accord des parents employeurs signifient que les autres assistants maternels peuvent de façon occasionnelle garder (accueil du matin et départ du soir), effectuer des soins et des activités avec les enfants accueillis par le détendeur du contrat, et ce sans rémunération.

 

5/ LA SECURITE

 

5.1/ Matériel de sécurité :

 

Notre M.A.M est aux normes spécifiques au niveau sécurité. Un contrat de maintenance est signé auprès d’une société habilitée dans la sécurité. (visite annuelle de contrôle)

 

5.2/ Sécurité pour les enfants :

 

Afin de garantir la sécurité de tous, Il est strictement interdit :

  • D’apporter des jouets personnels

  • D’apporter de la nourriture

  • De porter des bijoux (colliers d'ambre)

  • De porter des vêtements avec des cordons, bretelles, ceintures, foulards

 

De notre côté, nous nous engageons à garantir un accueil sécurisé à votre enfant : (Produits en hauteur, porte fermée à clé, barrières dans l’escalier, matériel puériculture aux normes)

 

En fin de garde, l'assistant maternel ne confie l'enfant qu'aux parents ou représentants légaux, ou à une tierce personne autorisée dans le contrat. Tout départ inhabituel doit être écrit (soit sur le classeur soit par un mail ou sms) par les parents, avec l'identité de la personne et son lien avec l'enfant. A son arrivée, une pièce d'identité sera exigée.

 

En cas de changement de situation du couple, décès, séparation, garde partagée, perte d'autorité parentale, il est indispensable de nous prévenir et de nous fournir un justificatif. (Avenant au contrat)

 

6 / CADRE REGLEMENTAIRE ET ASSURANCES

 

6.1/Contrat de travail :

 

Nous proposons un contrat de travail (document de base commun pour nous 4) Chacun d'entre nous remplit individuellement ses contrats de travail (un pour l'assistant maternel et l'autre pour les parents) avec ses parents employeurs. Ils sont généralement remplis pendant la période d'adaptation. Après accord, chacune des parties peut après échanges y notifier ses besoins. Les deux contrats sont ensuite signés des deux parties.

Chaque assistant maternel ayant signé un contrat sera le référant pour l'enfant et ses parents.

 

Un taux horaire est défini entre les deux parties, celui-ci est réactualisé ou revu chaque année. (Coût de la vie et augmentation du smic)

Les dates d'absences de l'enfant y seront notifiées, les dates de congés payés de chaque assistant maternel concerné seront également données. L'assistant maternel avec l'accord de ses employeurs peut s'il le souhaite prendre des congés supplémentaires (sans solde).

Une mensualisation sera faite et signé des deux parties

Nous demandons le paiement des salaires par chèque ou par virement bancaire le dernier jour du mois travaillé. (Le choix sera défini entre les deux parties et mentionné au contrat).

Si le contrat est amené à changer coté parent ou assistant maternel, un avenant au contrat doit être rédigé.

L'accueil ne deviendra définitif qu'à l'issue de la période d'essai.

Les parents seront tenus de respecter le délai de prévenance inscrit dans le contrat de travail.

 

Chacun d'entre nous s'engagent à respecter la vie privée des familles des enfants accueillis, et à l'inverse les parents s'engagent eux aussi à la discrétion des informations privées des assistants maternels, des autres enfants et leurs familles.

 

6.2/ Assurances :

 

Un contrat d’assurance spécial M.A.M. (pour les 4 assistants maternels) est conclu chez l’assureur GROUPAMA, 14 avenue d'Armorique 35830 BETTON sous le n° de contrat 10401755001. Un contrat multirisque professionnel est établit, il prend en compte la maison, la délégation d’accueil pour chacun, la responsabilité civile professionnelle de chacun ainsi que celle de l’association A.M.A.M. (Association Maison d'Assistants Maternels)

 

6.3/ Autorisations photos:

 

Nous demandons l'acception de prise de photo des enfants. Celles-ci pouvant nous servir de support lors portes ouvertes, ou pour nos activités créatives. Chaque assistant maternel s'engage à ne pas les diffuser sur internet ou Facebook (réseaux sociaux etc….) ni à les transmettre à des personnes de leur entourage afin de respecter le droit à l’image.

Chaque assistant maternel envoie des photos des enfants prises aux parents concernés par l'enfant. Les photos de groupe ne seront pas envoyées.

Les parents des enfants s’engagent aussi à garder les photos privées, transmises par la M.A.M., à ne pas les diffuser également.

 

7/ ABSENCE OU REMPLACEMENT D'UN D'ENTRE NOUS

 

L’assistant maternel prévient le ou les parents employeurs de toute absence.

 

7.1 Absence d’un d’entre nous : (courte durée ou la journée)

L’assistant maternel concerné demande si possibilité d’aide de la part de ses collègues.

 

7.2 Absence d’un d’entre nous : (arrêt de travail)

Nous avons la chance d'avoir deux collègues à la retraite (agrément toujours valide) acceptant de bien vouloir venir à la MAM en remplacement d'un d'entre nous. En fonction des besoins et de leurs possibilités, L’assistant maternel prend contact avec elles.

Si oui : La remplaçante prendra en charge les contrats de l’assistant maternel en arrêt. Elle appellera et sers déclarer dans l’urgence au conseil départemental service agrément.

Si non : les parents se chargent de trouver un mode de garde le temps de l’arrêt de travail.de leur assistant maternel

 

8/ SITE INFORMATIQUE

 

Nous avons un site informatique ou tout parent peut lire nos documents, nous laisser un message de recherche de mode de garde. Cette demande se verra inscrite sur le classeur également.

 

9/ ORGANISATION ET PLANNING HEBDOMADAIRE

 

La présence hebdomadaire des enfants est tenue sur un planning mural, magnétique, et visible de tous. Chaque parent pourra y trouver les informations concernant son enfant, à savoir :

  • Chaque assistant maternel est identifié par des vignettes de couleurs différentes pour une meilleure compréhension,

  • Les heures d’arrivées et de départs.

  • Les délégations

Toute absence d'un enfant non prévue, en dehors des jours d’absence prévus dans le contrat entrainera une facturation de l’indemnité journalière. (Sauf en cas de maladie)

 

10/ LES REPAS

 

Jusqu'au 12 mois de l'enfant, le soin est laissé aux parents de fournir le repas de leur enfant. La M.A.M prend le relai dès la première bougie soufflée.

 

Une alimentation saine et équilibrée a un rôle essentiel dans le développement de l'enfant.

Une alimentation équilibrée correspond à;

    • Manger les différents nutriments nécessaires au cours de la journée (lipides, glucides, protides) et apport suffisant en vitamines et oligo-éléments.

    • Une bonne répartition des rations au cours de la journée.

    • Une alimentation variée: chaque jour les aliments de chaque catégorie doivent être donnés.

Cela permet aux enfants de garder le plaisir de manger

 

Une alimentation saine correspond à:

    • La consommation de produits sans intrants chimiques et le plus nutritifs possible.

    • Des produits frais et peu transformés.

    • une cuisine faite maison.

 

Ainsi, les bienfaits d'une alimentation saine et équilibrée sont de:

    • Fournir les éléments nutritifs nécessaires à leur bonne croissance et à leur bon développement.

    • Fournir l'énergie pour leur activité quotidienne.

    • Renforcer leur système immunitaire.

    • Améliorer leur capacité d'apprentissage.

    • Aider à prendre plaisir lors des repas, parce qu'il est agréable de bien manger.

 

Partant de ces constats et indications faites par les instructions, les assistants maternels de la MAM les p'tits artistes proposent de nourrir de plus en plus, les enfants ave des produits issus de l'agriculture biologique.

 

Le terme “biologique” fait référence à la production de denrées alimentaires non traitées chimiquement. L'agriculture biologique exclut le recours aux produits de synthé chimique (pesticides, fertilisants, engrais, OGM, etc...). L'élevage biologique (en rapport avec les animaux) exclus lui le recours aux antibiotiques et hormones de croissances.

Selon ces définitions les produits issus de l'agriculture biologique permettent d'apporter une alimentation saine aux enfants. En effet, des études montrent que de nombreux aliments issus de la production classique peuvent être dangereux pour le consommateur du fait de la présence de pesticides, de plomb ou de métaux lourds par exemple.

Les petits enfants, notamment les 0 à 3 ans, sont vulnérables face aux microbes, bactéries et substances chimiques. Leurs système immunitaire est encore e construction et il est important de le préserver du mieux possible. N’oublions pas que jusqu'à 3 ans, le cerveau des enfants est sensible aux contaminations chimiques et que cela peut impacter leur développement.

 

Une alimentation biologique permet aussi de consommer de manière responsable. En effet, la non-utilisation de produit de synthèses chimiques va dans le sens du respect de la planète et de l'environnement. Pour continuer dans cette direction les assistants maternels de la MAM souhaitent travailler avec des producteurs locaux. Cela permet de réduire les coûts de transport et de rémunérer de manière plus juste les maraichers et les éleveurs autour de la MAM.

 

Pour des raisons pratiques, si un enfant était amené à dîner exceptionnellement à la M.A.M., les parents doivent nous fournir le repas en boite hermétique et isotherme.

En cas de l'impossibilité pour l'enfant (de par sa religion ou de part une allergie) de consommer les repas de la M.A.M., ils doivent être fournis par les parents.

 

11/ PACK HYGIENE

 

Nous proposons à tous les parents un pack hygiène comprenant couche, liniment, sérum physiologique, crème de change et crème solaire, moyennant une participation journalière. Ce paragraphe est notifié dans notre contrat de travail, ainsi que son coût.

 

Pour info, le souhait de la MAM est de pouvoir comme Albin le souhaite dans son projet de passer aux couches écologique.

En janvier 2019, un rapport très alarmant de l'Anses (Agence Nationale de Sécurité Sanitaire) nous permet de constater une présence de produits toxiques dans les couches pour bébé: pesticides, métaux lourds, composés organiques volatiles, substances parfumantes, colorants, etc...

Au total, 23 références de couches en vente sur le marché français présentent tout ou partie de ces produits. Ces substances peuvent migrer dans l'urine et entrer en contact prolongé avec la peau de bébé.

Ces raisons nous amènent à utiliser des couches le plus écologiques possible, c'est-à-dire avec du coton issu de l'agriculture biologique, sans parfum, sans parabènes, sans métaux lourds, etc...

Aussi la MAM étudiera ce choix et la marque des couches en fonction de ces éléments et des conseils des associations de consommateurs.

 

12/ ASPECT MEDICAL ET URGENCES

 

12.1) Les mesures de santé :

 

Prise de médicaments pendant la journée :

Si un médicament doit être pris par l’enfant pendant son accueil, les parents doivent remettre à leur assistant maternel référent les médicaments marqués au nom de l’enfant, accompagnés de l’ordonnance datée précisant son nom et son poids, la posologie, le mode et la durée d’administration.

Il est toutefois recommandé de privilégier les traitements en deux prises (matin et soir) afin de limiter les prises durant l’accueil des enfants.

 

En cas de fièvre :

En cas fièvre au-dessus de 38,5° survenant dans la journée, l'assistant maternel référent de l’enfant préviendra le parent par téléphone et un antipyrétique pourra être donné sous réserve d'une ordonnance du médecin à jour (de moins de 3 mois, (Norme fixé par le Conseil Départemental) posologie indiquée. Pour éviter la contamination de virus dans la structure, nous demandons à ce que le parent récupère son enfant et demande un avis médical.

 

Il est fortement conseillé aux parents, de ne pas confier leur enfant avec une fièvre à 38,5° sans prescription médicale et également en cas de maladie contagieuse à la M.A.M. afin d’éviter une épidémie au sein du groupe. (Tableau dans le contrat de travail).

 

Lors de la signature du contrat, une fiche sanitaire de liaison est rédigée ou sont consignées les principales informations utiles à l’assistant maternel en charge de l’enfant (allergies, vaccinations, renseignements médicaux, difficultés de santé, recommandations des parents, coordonnées du médecin traitant).

Depuis 2019

Une photocopie des vaccinations effectuées est obligatoire.

 

12.2/ Pandémie :

 

En cas de pandémie la MAM suivra les consignes données par le Conseil Départemental et le gouvernement afin d’éviter d’étendre cette pandémie. (Fermeture de la structure, exclusion des enfants présentant des symptômes énoncés de cette pandémie, enfant à risques (maladies). La M.A.M fera en sorte de préserver enfants, parents et assistant maternels.

 

12.3/ Les mesures d’urgence :

 

En cas d'urgence, nous appelons le 15, et suivons les instructions. L'assistant maternel réfèrent de l'enfant concerné prévient les parents par téléphone de l'accident ou incident touchant son enfant.

A l'arrivée des secours, l'assistant maternel réfèrent donne le carnet de santé (si dans notre possession) et l'autorisation d'intervention signée par les parents le jour du contrat.

A proximité du Classeur dans l'entrée de la M.A.M., se trouve une pochette pour chaque assistant maternel avec à l’intérieur, le n° de téléphone des parents des enfants confiés ainsi que les autorisations d’interventions pour chacun d’entre eux.

 

En cas d’urgence : Pompiers : 18

Samu : 15

Centre anti poison : 02 99 59 22 22

 

Dans la M.A.M toute plaie mineure est nettoyée à l'eau savonneuse, et le parent est informé rapidement.

 

13/ STAGIAIRES

 

Nous acceptons des stagiaires dans notre MAM mais sous certaines conditions, à savoir :

 

  • il doit s’agir d’un stage d’observation uniquement (ex : stagiaires en cours de préparation de CAP ou BEP)

  • Les enfants ne peuvent pas être confiés au stagiaire seul. Ce dernier est toujours soumis à notre contrôle et sous notre responsabilité.

 

Les démarches à suivre :

 

  • Prévenir tous les parents de l’accueil du stagiaire.

  • Une information est affichée à la porte d'entrée de la structure,

  • Signer une convention de stage avec l’établissement scolaire du stagiaire,

  • Vérifier la couverture « responsabilité civile » du stagiaire (soit à titre personnel, soit auprès de l’établissement scolaire)

  • Prévenir notre assurance de la présence du stagiaire dans la M.A.M.

  • Fournir un extrait de casier judiciaire B3 du jeune accueilli en stage au service agrément dont vous dépendez si le stagiaire est majeur.

https://www.cjn.justice.gouv.fr/cjn/b3/EJE20c

 

 

 

 

Fat en juin 2020

Approuvé et Signature des 4 assistants maternels